Au début de chaque trimestre, le calendrier est adressé aux familles.

Nous n'admettons pas que les vacances soient anticipées ou prolongées quel que soit le motif (Article 1 du règlement).

Classes secondaires (collège et lycée)

Les cours ont lieu :

• de 8h à 12h, les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis matin (rentrée à 8h55 le lundi selon les possibilités d'horaires) ;
• de 13h15 ou 14h10 à 16h55, les lundis, mardis, jeudis et vendredis après-midi.

Les devoirs surveillés sont effectués durant les heures de classes, selon un calendrier arrêté au début de chaque trimestre. Pour les élèves du lycée, des devoirs peuvent exceptionnellement avoir lieu le samedi matin ou le mercredi après-midi.

Les parents sont informés des résultats scolaires :

• par un bulletin mensuel où figurent toutes les notes obtenues par l'élève ;
• par un bulletin trimestriel où figurent les moyennes et les appréciations des professeurs ;
• par des contacts avec les directeurs et les professeurs principaux.

Les retenues sanctionnant l'indiscipline ou le manque de travail ont lieu habituellement le samedi matin.

Classes élémentaires (CP à CM2)

Les classes ont lieu :

• de 8h45 à 11h45 le lundi matin ;
• de 8h30 à 11h45 les mardis, jeudis et vendredis matin ;
• de 13h45 à 16h45 les lundis, mardis, jeudis et vendredis après-midi.

Les élèves sont accueillis, tous les matins, à partir de 8h, sauf le lundi à 8h15.

L'après-midi, les externes peuvent arriver à partir de 13h30.

Les carnets de notes sont donnés plusieurs fois dans l'année : à la Toussaint, à Noël, en février, à Pâques, fin juin.

Classes maternelles

Les classes ont lieu :

• de 8h30 à 11h45 et de 13h45 à 16h30les lundis, mardis, jeudis et vendredis

L'école maternelle accueille les enfants tous les matins à partir de 8h, sauf le lundi à 8h15.

 

L’Institution des Chartreux est un établissement catholique d’enseignement sous contrat. Le règlement ci-dessous s’applique à l’intérieur de ses murs, mais également pour toutes activités ou voyages organisés par l’Institution. Si le règlement ne fait pas référence à toutes les situations possibles, il a pour but de définir les règles de vie collective et a valeur de contrat entre l’établissement, les élèves et leur famille.

CHAPITRE I

Propositions générales

Article 1 :

La présence des élèves à l'Institution est obligatoire pendant la totalité de la période scolaire.

Toute absence prévue doit faire l’objet d’une demande préalable d’autorisation auprès du chef d’établissement ou de son représentant.

Le non-respect de cet article du règlement intérieur entraîne par le fait même l'exclusion en fin d'année scolaire.Le statut d'interne, demi-pensionnaire ou externe est pris à l'année. Seul un motif sérieux, laissé à l'appréciation du chef d’établissement, permet d'en changer.

Article 2 :

Tout élève doit pouvoir justifier de son identité par la présentation de sa carte d'identité scolaire à la demande d'un membre de la communauté éducative, dont font partie les agents de sécurité.

Les élèves du collège et du lycée sont invités à ne jamais se départir de leur carnet de correspondance. Il est un outil indispensable du quotidien de l’élève.

Article 3 :

Le 58 rue Pierre Dupont est le seul accès à l’Institution autorisé aux collégiens et aux lycéens (sauf pour les élèves de l’école). Les cours débutent à l'heure précisée sur les emplois du temps.

La rentrée des élèves s'effectue cinq minutes avant le début des cours ; au-delà de cette heure, l'élève sera considéré en retard et devra se présenter au bureau du maître d'externat qui visera le retard sur le carnet de correspondance.

Article 3 bis :

Le contrat collectif d’assurance scolaire souscrit par l’Institution des Chartreux a pour objectif de garantir les accidents corporels des élèves pour les activités scolaires et extrascolaires. Il ne couvre en aucun cas les dégradations et vols concernant les effets personnels des élèves ou étudiants.

CHAPITRE II

Vie scolaire

Section 1 : Vie de l’externat

Article 4 :

En cas d'absence imprévisible, la famille doit prévenir l'Institution dans la demi-journée. Dès son retour, l'élève présente au maître d'externat son carnet de correspondance portant justification de son absence.

Une absence non excusée à un cours peut être sanctionnée par une retenue. Toutefois, des absences répétitives, même excusées, peuvent être soumises à l'appréciation du conseil de discipline.

Article 5 :

En cas de retard, l'élève rentre en classe, muni de son carnet de correspondance.

Le professeur note l'heure d'arrivée sur la feuille d'absence.

Le 4^ème retard du trimestre, ne pouvant plus être considéré comme accidentel, est sanctionné.

Article 6 :

En cas d'absence d'un professeur ou si l'emploi du temps prévoit une heure d'étude pour les élèves, ces derniers se rendent dans la salle indiquée par le maître d'externat.

Article 7 :

Tout élève devant se rendre à l’infirmerie doit passer par le bureau du maître d’externat à l’aller comme au retour, pour faire signer son carnet de correspondance.

Il est demandé aux parents de signaler tout problème de santé concernant leur enfant en début d’année à l’infirmière ou au directeur de division, et de déposer les traitements médicaux et leur prescription à l’infirmerie, dans un souci de sécurité et d’hygiène.

En cas d’accident, le Supérieur ou son délégué peut prendre la décision de confier un élève aux services médicaux d’urgence (SAMU ou sapeurs pompiers), si les parents ne peuvent être joints à temps.

Article 8 :

Sur la cour de récréation, seuls les ballons aux normes, fournis par l'établissement, sont autorisés.

Article 8 bis :

Au lycée, l’usage des téléphones portables et autres consoles ou lecteurs MP3 est toléré sur les cours, lors des récréations ; à l’intérieur des bâtiments, les élèves devront les éteindre et les ranger lorsqu’ils sont dans les couloirs, en cours, en salle de DS, en étude ou en sortie de classe. Dans le cas contraire, l’objet sera confisqué.

En revanche, ils sont interdits au collège et, s’ils sont confisqués, les parents viendront les récupérer chez le directeur de division concerné.

Article 9 :

La tenue vestimentaire relève de la liberté de chacun, mais cette liberté ne doit s'identifier ni à l'indécence ni à la provocation. Ainsi, tout élève qui ne porterait pas une tenue correcte pourra se voir refuser l'accès à l'établissement.

Article 10 :

Les élèves dispensés d'EPS ne peuvent l'être que pour un motif médical et doivent se trouver en étude aux heures correspondantes. Ils sont alors placés sous la responsabilité du maître d'externat.

Pour une dispense ponctuelle d'un cours, une demande écrite, motivée par les parents, ou un justificatif de l'infirmière est nécessaire. Seul un certificat médical motivé permet une dispense de plusieurs jours.

Toutes les dispenses sont émises par le directeur de division et toute demande doit être formulée avant le cours.

Article 11 :

Tous les élèves internes ou demi-pensionnaires doivent prendre leur repas à l'Institution.

Seule une dérogation signée par les parents et le directeur de division, dans le carnet de correspondance, est possible.

Article 11 bis :

Aucun élève n'est autorisé à sortir de l’établissement pendant les heures de classe ou de récréation.

Les élèves externes et demi-pensionnaires ne pourront prolonger leur présence que pour participer à des études ou à des activités organisées par l’Institution des Chartreux.

Les externes quittent l'établissement à 12h et ne reviennent que pour la première heure de cours de l'après-midi. Pour des raisons de tenue, de sécurité et de voisinage, il est demandé à ces derniers de ne pas déjeuner aux abords de l'Institution.

Au Collège et en Seconde, les élèves internes et demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à sortir entre 12h et le premier cours de l'après-midi. En revanche, les élèves de Terminale et de Première peuvent sortir entre la fin du repas et le premier cours de l'après-midi.

Tombe sous le régime des demi-pensionnaires l'élève externe prenant son repas à l'Institution.

Article 12 :

Toute fraude ou tentative de fraude lors d’épreuves écrites ou orales (DS, interrogations écrites, examens blancs) sera sanctionnée d’une note de 0/20 et d’une retenue de 4 heures.

Des récidives pourraient entraîner jusqu’à la convocation d’un conseil de discipline.

Section 2 : Vie en communauté

Article 13 :

Pour des raisons de sécurité, les élèves doivent veiller à ne pas encombrer la chaussée et les trottoirs de la rue Pierre Dupont par un stationnement prolongé, ni les différents accès aux bâtiments de l'Institution. L'accès du parc de la Maison des Chartreux n'est pas autorisé aux élèves du collège et du lycée.

L'usage de rollers, skates et trottinettes n'est pas autorisé dans l’enceinte de l’établissement, sauf dans le cadre d’activités organisées.

Le stationnement des voitures des élèves est interdit dans l'enceinte de l'Institution.

La circulation des véhicules à moteur, dans l’allée, s’effectue à faible vitesse et avec beaucoup de prudence.

La rentrée des élèves du lycée s'effectue par la cour de récréation, en aucun cas par la cour d'honneur ; leurs déplacements dans le bâtiment principal s'effectuent par les escaliers de service, jamais par l'escalier principal.

Les rassemblements des élèves s'effectuent toujours sur les cours de récréation où ils attendent leurs professeurs.

Les déplacements des élèves du collège et du lycée à l'intérieur de l'établissement sont sous leur propre responsabilité. Seuls les déplacements des élèves de l'école sont accompagnés.

Article 14 :

Elèves comme adultes prendront grand soin des locaux et du matériel mis à leur disposition.

Toute détérioration volontaire sera sanctionnée à proportion des dégâts causés.

Pour assurer la propreté des cours de récréation, il est demandé à tous d'utiliser les nombreuses poubelles pour jeter papiers, chewing-gums et autres emballages.

Article 15 :

Les professeurs d'EPS s'assurent que les règles de sécurité ordinaires soient respectées, en particulier la possibilité de secours en cas d'accident.

Si les élèves du lycée se déplacent sans être accompagnés, au collège, les déplacements des élèves sont toujours encadrés, conformément à la réglementation officielle. Le retour du stade se fait ensemble jusqu'aux Chartreux, sauf dérogation à demander au directeur de division par les parents.

Article 16 :

Des annexes au présent règlement intérieur se chargent de préciser certaines règles propres à l'école, à l'internat et aux classes d’enseignement supérieur.

CHAPITRE III

Droits et obligations de la communauté scolaire des Chartreux

Section 1 : Les droits

Article 17 :

Les élèves et les adultes travaillant à l'Institution ont tous le droit au respect de leur intégrité physique et morale ainsi qu'à l'exercice de la liberté de conscience, dans le respect de la vocation de l’Institution.

Il est du devoir de chacun de garantir que le travail et les biens d'autrui soient respectés, afin d'assurer une atmosphère propice à l'épanouissement intellectuel et personnel.

Article 18 :

Les élèves bénéficient d'un droit d'expression individuel et collectif, par le biais de leurs délégués de classe ou d’internat.

Section 2 : Les obligations

Article 19 :

Il est formellement interdit de fumer, d'introduire et de consommer de l'alcool dans l'enceinte et aux abords immédiats de l'établissement, sous peine de sanctions qui peuvent aller jusqu’au conseil de discipline.

Article 20 :

L'introduction, la consommation et l’échange de substances illicites entraîneront la réunion du conseil de discipline et le signalement aux services de police compétents.

Article 21 :

Tout élève qui mettrait volontairement en danger les personnes et les biens en détériorant les dispositifs de sécurité ou qui actionnerait volontairement les alarmes incendie sans justification sera immédiatement exclu de l'Institution des Chartreux.

De même, l’introduction d’objets dangereux (armes blanches, pistolets à billes…) est formellement interdite au sein de l’établissement.

Article 22 :

Elèves et adultes doivent être ponctuels.

Article 23 :

Elèves et adultes doivent respecter chaque membre de la communauté scolaire, notamment en usant des règles de politesse, en bannissant les insultes du langage.

En particulier, tous les propos tenus sur des blogs, sites Internet, réseaux sociaux, diffusion de photos, visant directement un des membres de la communauté éducative seront sévèrement sanctionnés.

Article 24 :

Pour des raisons de sécurité et de vie collective harmonieuse, il est rappelé aux élèves qu'ils doivent se déplacer dans le calme dans les couloirs, se mettre en rang lorsque cela est demandé et, enfin, respecter les usages quotidiens énoncés en début d'année par les directeurs de division, le surveillant général, le professeur principal et les maîtres d'externat.

Il est du devoir de chacun de signaler tout comportement dangereux au sein de l’établissement.

CHAPITRE IV

De la discipline

Section 1 : Hiérarchie des punitions et des sanctions

Article 25 :

Tout manquement aux règles énoncées par le présent règlement intérieur expose l'élève à une punition ou une sanction. Les punitions peuvent consister en observations écrites ou orales, travaux supplémentaires, mesures de réparation (travail d’intérêt général) ou en retenues (ces dernières relevant soit du directeur de division, du surveillant général ou du responsable de l'internat).

Des avertissements ou des blâmes peuvent être signifiés aux élèves pour sanctionner l’indiscipline ou le manque de travail, à la suite d’un conseil de classe. Ils sont reportés sur les bulletins et un rendez-vous est pris par le directeur de division ou le professeur principal avec les parents afin de permettre une évolution positive. Toutefois, au-delà de deux avertissements ou d’un blâme annuel, le renvoi définitif est prononcé par le Supérieur à l’encontre des élèves qui n’ont pas su changer de comportement.

Les sanctions à titre disciplinaire (décret du 30.08.85) mises en œuvre par l’établissement, dans le cadre d’un conseil de discipline, à l’occasion d’un manquement grave au présent règlement intérieur, sont les suivantes : exclusion temporaire de l’établissement avec ou sans maintien d’une astreinte de présence et de travail, exclusion définitive de l’Institution.

Section 2 : Le conseil de discipline

Article 26 :

Les atteintes à la loi, à la morale et à la probité, de même que les manquements graves ou répétés au règlement intérieur, sont soumis à l’appréciation du conseil de discipline présidé par le Supérieur, ou son délégué. Le conseil de discipline est constitué par les professeurs, les maîtres d’externat de la classe de l’élève concerné et le directeur de division ; le responsable de l’internat peut être également convoqué, le cas échéant. L’élève est assisté de ses parents, du surveillant général et des délégués de sa classe.

Pour des faits relatifs à la vie à l’internat, le professeur principal représente ses collègues.

Le Chef d’Etablissement,

J.-B. Plessy